La formation fait l'objet d'une convention de … Droit du patrimoine (Rouen-Pasteur) Parcours : Droit du patrimoine et des activités culturelles Droit … Il est du reste indispensable de connaître la composition de la marchandise et son utilisation pour exercer cette discipline. Chemin de la page. Le Parcours Droit fiscal et douanier de la Faculté de Droit de CY Cergy Paris Université propose une spécialisation dans les disciplines juridique et comptable pour tenir compte de l’évolution … Master droit des affaires Parcours droit fiscal et douanier 2017-2018 2ème année Semestre 3 (30 ECTS) UE : Unité d'Enseignement ECTS : Système de Transfert de Crédits Européens COEFF: Coefficient VH : Volume Horaire EC : Elément Constitutif UE ECTS COEFF VH Matières UE1 15 15 112 Unité Obligatoire 1 : Fiscalité et contrôle de l’entreprise EC1 6 6 48 Droit fiscal … La fiscalité indirecte (TVA, accises…) fait également partie de son quotidien. Trouver votre formation; Nos tarifs (Masters) Master : Droit. Les enseignements sont assurés par des universitaires et des professionnels spécialisés. Le droit douanier est par ailleurs une matière transversale au cœur des problématiques des entreprises et groupes de toutes tailles dès lors que ceux-ci importent et exportent des biens. Página Principal; Cursos; Droit, Économie, Gestion; Droit; MASTER 2 DROIT; Master Droit Douanier, Transports, Logistique 2ème année Fonction Publique. Le droit douanier intéresse aussi les transactions au sein de l’Union européenne. REPRISE D'ÉTUDES > Master > Master : Droit. Master Droit de l'Entreprise, Droit Douanier des Transports et de la Logistique Localisation : Site de Pasteur Durée des études : 1 an Accessible en Formation initiale Formation continue. § 1 - Particularisme du droit douanier 73 §2- Rigueur du droit douanier 73 SECTION III- NOTION CONTEMPORAINE DE DROIT ECONOMIQUE DOUAMER 75 DEUXIEME PARTIE LE DROIT FISCAL DOUANIER 79 TITREI ELEMENTS DE LA TAXATION 81 CHAPITREI REGIME DOUANIER DES MOUVEMENTS INTERNATIONAUX DE MARCHANDISES 82 SECTION I - … Notre département Douane et Commerce international intervient en droit douanier, dans tous les pays où DS Avocats dispose de bureaux : Europe, Canada, Amérique Latine, Asie et Afrique. Master 2 Droit douanier, des transports et de la logistique UNIVERSITÉ DE ROUEN. Faculté de Droit,Sciences Economiques et Gestion3 avenue Pasteur Les enseignements sont assurés par des universitaires et des professionnels spécialisés. Le 11 janvier 2020, l'ensemble du Master 2 Droit fiscal et douanier a eu l'honneur d'assister au colloque portant sur un sujet très actuel « l'avenir de la TVA intracommunautaire à l'ère du numérique » qui s'est tenu au sein du prestigieux Conseil supérieur du notariat( masques, gestes barrières et gel étaient de vigueur). Les dossiers sont reçus jusqu’au 20 mars 2020. Contenu de la formation. Nous souhaitons le remercier pour cette intervention durant laquelle il nous a partagé son expérience, sa réflexion et ses connaissances en la matière, et nous a notamment fait prendre conscience que nous … Le Master 2 de Droit Fiscal et Douanier de l’Université de Cergy-Pontoise se démarque des autres formations par la place toute particulière qu’il accorde au droit douanier. De nombreux étudiants du Master 2 travaillent aujourd’hui dans les départements fiscalité et douane de grands groupes ou dans des cabinets d’avocats, sans oublier la possibilité de présenter les concours de l’administration des douanes. Le nouveau Code des Douanes de l’Union Européenne, en favorisant la compétitivité des opérateurs économiques, offre de nouvelles opportunités commerciales aux sociétés importatrices et exportatrices. Maîtriser et assurer juridiquement la totalité de la chaîne de déplacement des marchandises au-delà des frontières. Ainsi, cette spécialité est généralement appréciée des personnes voulant réellement s’impliquer dans le processus industriel et commercial d’une entreprise. Master Droit fiscal et douanier Responsable de formation : Karim Sid Ahmed. Les formalités douanières n’en demeurent pas moins complexes et les sanctions encourues particulièrement lourdes. Ce master unique en France, forme depuis 15 ans, des juristes au droit douanier et au droit des transports. Les coûts correspondent à des sommes importantes. Les résultats affichés sont des annonces doffre demploi qui correspondent à votre requête. Un savoir-faire pluridisciplinaire Dans un contexte international qui s’intensifie, et afin de sécuriser parfaitement les échanges commerciaux, nous accompagnons les projets internationaux de … La formation fait l'objet d'une convention de partenariat avec SDV Logistics (Groupe Bolloré), Former des étudiants aux questions juridiques que présente la fonction logistique-transport. Le Master 2 Droit Fiscal et Douanier entend former des fiscalistes de haut niveau sensibilisés aux problématiques actuelles du droit fiscal et du droit douanier. Les dossiers sont reçus jusqu’au 20 mars 2020 : Master2 Droit … Secteur Public. Des problématiques liant les régimes suspensifs ou encore la TVA à l’importation peuvent naître au sein du territoire douanier de l’UE. CS 4618676186 Rouen, Le déséquilibre significatif B2B : mode d'emploi, Les associés dans le droit des entreprises en difficulté, Les effets de l'extension de la procédure collective pour confusion des patrimoines, L'objectif de neutralité du droit fiscal comme fondement d'une imposition unitaire de l'entreprise, Principes directeurs relatifs aux communications commerciales sur le bien-être animal, Du rôle du Ministère Public dans les procédures de restructuration à l’heure de la crise sanitaire, Le caractère collectif des procédures collectives, This content is for registered users only. Emploi Droit Douanier. La FSJP en partenariat avec la Direction générale des Douanes lance un appel à candidatures pour le recrutement de la 1ere promotion du Master II Droit douanier et commerce international. La formation fait l'objet d'une convention de partenariat avec SDV Logistics (Groupe Bolloré) Les objectifs de la formation : Fsjp: appel à candidatures master ii droit douanier et commerce international la fsjp en partenariat avec la direction générale des douanes lance un appel à candidatures pour le recrutement de la 1ere promotion du master ii droit douanier et commerce international. … Master Droit Douanier, des Transports et de la Logistique , Seine-Maritime. Ce master unique en France, forme depuis 15 ans, des juristes au droit douanier et au droit des transports. Master 2 Droit fiscal et douanier UNIVERSITÉ DE CERGY-PONTOISE (UCP) Master 2 Formation initiale, Formation continue, Formation en alternance/apprentissage, Pro Cergy Droit des affaires, Droit fiscal 1 an Karim Sid Ahmed Pascaline Drouin Faculté de droit - Université de Cergy-Pontoise, Site des chênes 1, 33, boulevard du Port - 95011 Cergy-Pontoise cedex, … La fonction douane présente un enjeu stratégique particulier pouvant engager la responsabilité pénale des entreprises. Indeed peut percevoir une rémunération de la part de ces employeurs, ce qui permet de maintenir la gratuité du site pour les chercheurs demploi. Les dossiers sont reçus jusqu’au 20 mars 2020. En somme, Il s’agit de former des spécialistes de haut niveau aussi bien dans le secteur public que privé, maitrisant les normes douanières et les normes relatives au … Accueil; Cours; Droit, Économie, Gestion; Droit; MASTER 2 DROIT; Master Droit Douanier, Transports, Logistique 2ème année Les dossiers sont reçus jusqu’au 20 mars 2020. Fonction Publique d'Etat. Master professionnel et de recherche à la fois, le Master en Droit douanier et Commerce international innove en alliant le renforcement des capacités des professionnels et l’ouverture vers le Doctorat. Pour toutes ces raisons, il existe un mouvement d’internalisation de la fonction douane des grands groupes. Master droit fiscal et douanier de l'Université Cergy-Pontoise; Chaire d'études et de recherches en finances publiques et fiscalité (Sherbrooke). Nous souhaitons remercier Madame Laurence VAPAILLE … Domaine de spécialistes peu connu des étudiants, le droit douanier constitue pourtant un domaine particulièrement intéressant pour tous les juristes d’affaires et les fiscalistes. Trier par : pertinence - date. Domaine de spécialistes peu connu des étudiants, le droit douanier constitue pourtant un domaine particulièrement intéressant pour tous les juristes d’affaires et les fiscalistes. Please, Copyright © 2021 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés, Droit douanier, des transports et de la logistique, Faculté de Droit,Sciences Economiques et Gestion, Master 2 Droit des affaires et fiscalités, Master 1 Administration et liquidation des entreprises en difficulté, Master 2 Droit et fiscalité de l'entreprise, Master 2 Gouvernance environnementale et sociétale de l'entreprise, Master Droit de l'entreprise et des affaires (DJCE), Master Droit et gestion des entreprises agricoles et agro-alimentaires, Master Droit et management social de l'entreprise, Master 2 Droit des relations de travail dans l'entreprise, Master 2 Droit de la distribution et des contrats d'affaire, Master 2 Droit de la propriété intellectuelle et des TIC, Master 2 Aspects juridiques et comptables de l'entreprise agricole, Master 2 Droit de l'entreprise,juriste-conseils d'affaires, Master Droit des collectivités territoriales, Master 2 Droit du travail et de la protection sociale, Master 2 Juriste d'affaires international et européen, Master Droit de l'entreprise et des affaires, Master Juriste d'affaires franco-espagnol, Master 2 Juriste et conseil d'entreprise (DJCE), Master Restructuration et traitement des entreprises en difficulté, Master Droit et contentieux de l'entreprise, Master 2 Droit de la protection sociale d'entreprise, Master 2 Droit du commerce électronique et de l'économie numérique, Master 2 Droit pénal international et des affaires, Master Droit des activités maritimes et portuaires, Master 1 Droit de l'entreprise et des patrimoines professionnels, Master 1 Droit et administration des organisations, Master 2 Droit des entreprises et des patrimoines professionnels, Master 2 Droit et Administration des organisations partenariales et/ ou associatives, Master 2 Entreprise et droit de l'Union Européenne, Master 2 Gestion des entreprises et management des ressources humaines, Master 1 Droit social et relations sociales dans l'entreprise, Master 2 Droit social et relations sociales dans l'entreprise, Master Diplôme de Juriste Conseil d'Entreprise (DJCE), Master 2 Droit et procédures fiscales de l’entreprise, Master Administration et liquidation des entreprises en difficulté. Afficher toutes les infos. les dossiers sont reçus jusqu’au 20 mars 2020. télécharger l’appel à candidatures. Les dossiers sont reçus jusqu'au 20 Formation: Master droit des affaires et fiscalité à la Faculté de droit de l'université Jean Moulin Lyon 3. Inscription. ADFD, Association du Master 2 « Droit Fiscal et Douanier », Voir le profil de master-2-droit-fiscal-et-douanier-a0260b14b sur LinkedIn, Chine – La détermination de la résidence fiscale précisée par l’Annonce No. La FSJP en partenariat avec la Direction générale des Douanes lance un appel à candidatures pour le recrutement de la 1ere promotion du Master II Droit douanier et commerce international. MASTER DROIT DE L'ENTREPRISE 1ère année * SEMESTRE 1 (Obligatoire - 30 crédits - 252h) UNITE 1 Enseignements fondamentaux (Obligatoire - 144h - 18 crédits) UNITE 2 Enseignements complémentaires (Obligatoire - 72h - Il a, à ce titre, une vocation pratique et de recherche qui permet aux auditeurs d’être opérationnels sur le marché où … Droit de l’entreprise (Rouen-Pasteur) Parcours : Droit des affaires et fiscalité Parcours Droit douanier, des transports et de la logisitique Parcours Droit social . En effet, si les marchandises sont dispensées de la formalité du document administratif unique (DAU), il existe une déclaration d’échange des biens (DEB) pour les marchandises circulant au sein de l’Union européenne. Description et Objectifs Laboratoires partenaires. Former des étudiants aux questions de fiscalité douanière et de réglementations internationales. Page 1 de 114 emplois. Poursuites d'études. Ruta a la página. Master 2 Formation initiale, Formation continue Rouen Droit privé 1 an Cécile LEGROS Anais Pebe UFR de Droit, Sciences Economiques et Gestion - 3, Avenue PASTEUR, CS 46186, 76186, Rouen 02 … Conditions d'accès. Master droit fiscal et douanier de l'Université Cergy-Pontoise • Chaire d'études et de recherches en finances publiques et fiscalité (Sherbrooke). FSJP: Appel à candidatures Master II Droit douanier et commerce international. Appel à candidatures Master II Droit douanier et commerce international. Institut d'économie douanière et fiscale (Koléa - Algérie) Ecole nationale des douanes (Shanghai - Chine-) Master International Trade and Logistics de KEDGE BS ; Dans ce cadre, le CEFF (EA 891), auquel le diplôme est adossé, … master droit de l'entreprise parcours droit douanier, des transports et de la logistique, UFR de droit, de sciences économiques et de gestion : pour tout savoir sur la formation master droit de l … Reposant sur trois piliers â€” l’espèce, la valeur et l’origine — ce droit dispose des droits de douanes à payer, des déclarations à effectuer ou encore des réglementations à respecter à l’entrée ou à la sortie des territoires douaniers. La FSJP en partenariat avec la Direction générale des Douanes lance un appel à candidatures pour le recrutement de la 1ere promotion du Master II Droit douanier et commerce international. Le Master s’inscrit dans une dynamique de rupture parce qu’il est animé par des professionnels et théoriciens du droit douanier. L’accent est mis sur la pratique professionnelle car le Master est réalisé en alternance au rythme de 2 jours à l’université et 3 jours en entreprise, cabinet d’avocats ou administration fiscale. Ce master unique en France, forme depuis 15 ans, des juristes au droit douanier et au droit des transports. Les étudiants du Master 2 Droit Fiscal et Douanier ont eu l'honneur d'accueillir Monsieur Jean-Claude Bouchard pour trois séances consacrées à la TVA intracommunautaire. Institut d'économie douanière et fiscale (Koléa - Algérie) Ecole nationale des douanes (Shanghai - Chine-) Master International Trade and Logistics de KEDGE BS ; Dans ce cadre, le CEFF (EA 891), auquel le diplôme est adossé, … Master droit fiscal et douanier de l'Université Cergy-Pontoise; Chaire d'études et de recherches en finances publiques et fiscalité (Sherbrooke). … Contenu du site Vous trouverez sur ce site la description du M2, à travers le mot du directeur, un détail de la formation en droit fiscal et en droit douanier ou encore […] Le spécialiste de droit douanier doit encore appréhender des problématiques qui dépassent son champ disciplinaire, comme la logistique, le transport ou encore le commerce international. Niveau : Master Niveau requis : BAC+3 Mention(s) : Droit des affaires Parcours : Droit fiscal et douanier. Nos avocats experts en droit douanier … Le Master 2 de Droit Fiscal et Douanier de l’Université de Cergy-Pontoise se démarque des autres formations par la place toute particulière qu’il accorde au droit douanier. Les enseignements sont assurés par des universitaires et des professionnels spécialisés. Débouchés professionnels . 34, Une formation en apprentissage : un Master qui se distingue…. Master 2 Droit fiscal et Douanier Bienvenue sur le site de l’Association du Master 2 Droit Fiscal et Douanier de l’Université de Cergy-Pontoise. Par Redaction Sénégal Education mars 6, 2020 2:57 No Comments La FSJP en partenariat avec la Direction générale des Douanes lance un appel à candidatures pour le recrutement de la 1ere promotion du Master II Droit douanier et commerce international. La FSJP en partenariat avec la Direction générale des Douanes lance un appel à candidatures pour le recrutement de la 1ere promotion du Master II Droit douanier et commerce international. Voyez également la page présentant la formation en matière de droit fiscal. Les annonces sont classées en fonction des enchères …